Emmanuel François


De: FRANÇOIS (Emmanuel, Paul, Jean, Emile, Albert)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Attichy (Oise)"
notaire_residence_departement_code="60"
JORFTEXT000045407077(source JORF)
nomination
25 Mars 202225/03/2022
De: FRANÇOIS (Emmanuel, Paul, Jean, Emile, Albert)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Attichy (Oise)"
notaire_residence_departement_code="60"
JORFTEXT000045407077(source JORF)
cessation de fonction
25 Mars 202225/03/2022
De: François Emmanuel
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre collectif, d'un montant de 400,00 € pour l'année 2010
Peloton de surveillance et d'intervention de la gendarmerie de Laval (53) Breton Stéphane
Nigend : 236 116Numéro de livret de solde : 8 103 746
IOCJ1124347S(source BOMI)
prime
15 Février 201215/02/2012
De: Emmanuel François
Objet:
au cabinet de la ministre déléguée
Chargé de mission
cabinet="Ministre déléguée"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000630166(source JORF)
nomination
18 Juin 200518/06/2005
De: Emmanuel François
Objet:
auprès de la secrétaire d'Etat
Conseiller des affaires réservées
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000258406(source JORF)
nomination
13 Novembre 200413/11/2004
De: François (Emmanuel, Paul, Jean, Emile, Albert)
Objet:
notaire
en remplacement de la société civile professionnelle André Bayer, notaire associé, dissoute
notaire
notaire_residence="Attichy (Oise)"
notaire_residence_departement_code="60"
JORFTEXT000000219432(source JORF)
nomination
07 Octobre 200007/10/2000
De: François (Emmanuel)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome de la sécurité sociale dans les mines
représentants des employeurs, sur désignation commune de Charbonnages de France, du groupement des entreprises sidérurgiques et minières et de la fédération des chambres syndicales de minerais et métaux non ferreux
Membres titulaires
Groupe:
Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
conseil_administration
JORFTEXT000000563799(source JORF)
nomination
24 Janvier 199724/01/1997

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.